Le site www.bellecommevous.fr est édité par : Belle Comme vous .19 Rue des étoffes 85700 Pouzauges , France. Email : contact@bellecommevous.fr Téléphone : 06.10.04.06.52. Directeur de la publication : Caroline Hassana Souaissa Réalisation et hébergement du site : Caroline hassana souaissa 19 rue des étoffes 85700 pouzauges France
1 – DÉFINITIONS
Pour l’application des présentes mentions légales, les mots et expressions ci-dessous définis auront la signification ci-dessous lorsqu’ils seront orthographiés avec une première lettre majuscule, qu’ils soient employés au singulier ou au pluriel : www.bellecommevous.fr / Site / Nous : désigne le site internet accessible à l’adresse www.bellecommevous.fr. Produits : désigne les produits proposés à la vente par la société belle comme vous. Utilisateurs / Vous : désignent les internautes majeurs ou mineurs autorisés, agissant à titre non-professionnel se connectant à www.bellecommevous.fr en vue de consulter le Site, de partager Nos publications sur les réseaux sociaux ou de prendre contact avec Nous.
2 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Le Site, le nom de domaine bellecommevous.fr, la dénomination sociale ‘’Belle Comme vous ’’, la marque et, plus généralement, tous contenus accessibles à partir du Site, sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et appartiennent exclusivement à Belle Comme Vous, aux fournisseurs des Produits présentés sur le Site et/ou à ses prestataires. De la même manière, belle comme vous, ses fournisseurs et/ou ses prestataires, le cas échéant, sont seuls titulaires des droits de propriété intellectuelle sur les Produits. En conséquence, l’Utilisateur ne peut, en aucune manière, reproduire, représenter, diffuser, modifier, concéder tout ou partie desdits éléments, notamment les éléments audiovisuels, graphiques et/ou littéraires, sans l’accord exprès et préalable de belle comme vous. La reproduction, l’imitation ou la représentation, totale ou partielle, des droits de propriété intellectuelle de belle comme vous et, en particulier, la reproduction totale ou partielle du Site et/ou des photographies des Produits, est susceptible de constituer une contrefaçon sanctionnée par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle et/ou une faute délictuelle de nature à engager la responsabilité civile des contrevenants aux droits susmentionnés. Belle comme vous interdit tout lien hypertexte renvoyant vers le Site, à partir de sites internet ou tous autres supports diffusant des informations à caractère politique, religieux, pornographique, xénophobe ou pouvant porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre et, plus généralement, à la réputation de belle comme vous.
3 – DONNÉES PERSONNELLES
3.1 FINALITÉS
Les données personnelles de l’Utilisateur font l’objet d’un traitement informatique par belle comme vous destiner à gérer la relation commerciale avec l’Utilisateur, l’envoi à l’Utilisateur de newsletters afin de l’informer des opérations promotionnelles de belle comme vous et des nouveautés concernant les Produits et Belle Comme Vous , la réalisation d’analyses et de statistiques.
3.2 COMMUNICATION À DES TIERS ET TRANSFERT HORS UNION EUROPÉENNE
Aucune transmission de vos données personnelles à des tiers ne sera effectuée par belle comme vous. Aucun transfert de vos données personnelles hors Union européenne n’est effectué par belle comme vous.
3.3 DROITS DONT DISPOSE L’UTILISATEUR
L’Utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification ainsi que de limitation et d’opposition au traitement de ses données personnelles. L’Utilisateur dispose également d’un droit à la portabilité de ses données personnelles. Pour l’exercice de ses droits, l’Utilisateur peut adresser ses demandes par courrier électronique à l’adresse suivante : contact@bellecommevous.fr. L’Utilisateur dispose du droit d’introduire une réclamation concernant le traitement de ses données personnelles par belle comme vous. Toute personne dont les données personnelles sont collectées peut définir des directives, générales ou particulières, relatives à la conservation, à l’effacement et à la communication de ses données personnelles après son décès. Les directives particulières peuvent être enregistrées auprès du responsable du traitement. Les directives générales peuvent être enregistrées auprès d’un tiers de confiance numérique certifié par la CNIL. Les directives générales ou particulières, peuvent être modifiées ou supprimées à tout moment.
3.4 SÉCURITÉ ET CONSERVATION
belle comme vous s’engage à mettre en œuvre les mesures techniques appropriées permettant de garantir la sécurité et la confidentialité de ses données personnelles. belle comme vous s’engage à conserver les données personnelles pendant une durée n’excédant pas celle nécessaire à la réalisation des finalités pour lesquelles elles ont été collectées ou traitées et en tout état de cause dans le délai maximal de 3 années à compter de la dernière connexion de l’Utilisateur sur le Site.
4 – COOKIES
Les cookies sont des traceurs déposés ou lus sur le disque dur de l’appareil de l’Utilisateur, lors de ses visites sur le Site. Les cookies permettent de simplifier sa navigation sur le Site, par exemple, en se souvenant de son identifiant ou de sa langue. belle comme vous utilise plusieurs types de cookies sur le Site, à savoir des cookies de navigation afin de faciliter et d’améliorer l’expérience des Clients sur le Site (sauvegarde de panier, sauvegarde de l’identifiant du compte Client, …) et des cookies de mesure d’audience et de statistiques (tels que Google Analytics). Ces cookies ne sont installés ou lus sur l’appareil de l’Utilisateur que s’il y a expressément consenti lors de la consultation de la page d’accueil du Site, c’est-à-dire soit en cliquant sur « OK » ou sur « Refuser » dans le bandeau d’informations sur les cookies sur la page d’accueil ou soit en poursuivant sa navigation sur le Site après la page d’accueil (par exemple, en se connectant à son espace client ou en cliquant sur un autre onglet du Site). Si l’Utilisateur refuse l’enregistrement de cookies sur son appareil, certaines fonctionnalités proposées sur le Site pourraient ne plus fonctionner correctement. L’Utilisateur peut modifier, à tout moment, son consentement en paramétrant son navigateur internet dans les conditions décrites ci-après. Pour supprimer les cookies enregistrés sur son appareil ou refuser les cookies, l’Utilisateur peut accéder aux paramètres de son navigateur internet. Ces paramètres se situent souvent dans les onglets « Options », « Préférences » ou « Outils » de son navigateur. Pour en savoir plus, il convient de se référer aux règles d’utilisation du navigateur utilisé par l’Utilisateur. Afin de connaître les modalités de paramétrage de son navigateur, l’Utilisateur peut cliquer sur l’un des liens ci-dessous pour en savoir plus : Microsoft Internet Explorer ; Google Chrome ; Safari ; Firefox. Dans le cas où l’Utilisateur ou son préposé, y a consenti, les cookies, installés ou lus sur son appareil, sont conservés pendant une durée maximale de 13 mois